Mentions Légales

Le site oreille-externe.fr (ci-après le « Site ») est la propriété exclusive de la société L'Oreille Externe, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 euros.

• Siège social : 5 rue Arthur Rimbaud, 54590 Hussigny-Godbrange
• Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Briey sous le numéro 101 574 242.
• Numéro SIREN : 101 574 242
• Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 5401.101574242
• Email de contact : contact@oreille-externe.fr
• Directeur de la publication : Monsieur Thibaud ASTORI, en qualité de Président de L'Oreille Externe SAS.
• Droit de réponse : conformément à l'article 13-1 de la loi du 29 juillet 1881, toute personne nommée ou désignée dans une publication du Site peut exercer son droit de réponse en adressant sa demande à contact@oreille-externe.fr dans un délai de trois mois à compter de la publication.

Le Site est hébergé par la société Vercel Inc., dont le siège social est situé 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

Les infrastructures techniques s'appuient également sur les services de :

• Supabase Inc. (970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992) pour l'hebergement de la base de donnees, l'authentification et les fonctions serveur (co-hebergeur au sens de l'article 6-I-2 de la LCEN).
• Cloudflare, Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis) pour le stockage sécurisé des fichiers audio (Cloudflare R2) et la protection anti-bot du formulaire d'authentification (Cloudflare Turnstile).
• OVH (SAS au capital de 10 069 020 EUR, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, RCS Lille Metropole 424 761 419) pour l'enregistrement du nom de domaine.

L'Éditeur met en oeuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité et une disponibilité constante du Site. Néanmoins, l'Éditeur ne pourra être tenu pour responsable en cas d'indisponibilité du Site (maintenance, panne technique, force majeure) ou d'une mauvaise qualité de connexion.

L'Éditeur ne garantit pas l'exactitude absolue des informations médicales ou pédagogiques diffusées, la médecine étant une science en constante évolution. L'utilisation des contenus se fait sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

Tous les éléments qui composent le Site, et notamment les fichiers audio (podcasts), les fiches pédagogiques, les marques, logos, textes, structures, logiciels et interfaces graphiques, sont et restent la propriété exclusive de l'Éditeur.

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• Usage privé : L'accès aux contenus est limité à un usage strictement personnel et privé.
• Protection des bases de données : Conformément à l'article L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle, l'Éditeur interdit l'extraction ou la réutilisation d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données (fichiers audio/texte) par l'utilisation de robots ou de tout autre procédé automatique (« scraping »).

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